Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poirault Tours
DELAUNAY CLAUDE S.A.

Numéro de dépôt :
99814035
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque Poirault Tours

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DELAUNAY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poirault Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAUNAY CLAUDE domicilié(e) 31 Rue Nationale, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 336 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY CLAUDE S.A. - France.

La marque Poirault Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poirault Tours est expirée depuis le 21 septembre 2009.

DELAUNAY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : POIRAULT , LA LIVRE TOURNOIS , POIRAULT


DELAUNAY CLAUDE S.A. - 31 Rue Nationale, 37000 TOURS - France - SIREN 333336741


DELAUNAY CLAUDE S.A. - France


Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305088 - Publication au BOPI 2000-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolats, pruneaux farcis. Porto, whisky. Services de traiteur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.